Les délibérations

• Construction de l’Espace Culturel : Avenants aux marchés de travaux
• Budget primitif 2009 : Affectation du résultat 2008
• Enquête publique inter-départementale : Epandage agricole des boues de la station d’épuration d’Houplin-Ancoisne
• Festivités du 21 juin : contrat avec SGV production
• Lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique : Terrains situés rue d’houdain
• Personnel temporaire pour la piscine pour les vacances scolaires de pâques
• Subventions aux associations
• Subventions aux associations : conventions jeunesses
• Evolution de la législation funéraire : réforme des vacations

• Prise en charge des contrats par la commune - 13 juillet 2009
• Approbation du transfert de charges à Artois Comm
• Construction de vestiaires et tribune au stade Raymond Derancy et réaménagement des accès rue de Versailles : lancement de la procédure de passation de marché de travaux
• Convention avec la CAF pour l’aide aux temps libres 2009
• information sur les marchés à procédure adaptée
• Extension d’un bâtiment sur la zone industrielle de Ruitz pour une activité de conditionnement et d’expédition sur le site de la Société PPG AC France (anciennement EURIDEP)
• Prise en charge des contrats par la commune – Comédie musicale Arenberg du 27.09.2009
• Prise en charge des contrats par la commune - Voyage des aînés du mardi 28 juillet
• Formation obligatoire : indemnité forfaitaire de remboursement des frais de repas
• Illuminations de noël – contrat d’acquisition triennale
• Information sur la mise en place d’une convention avec la base aérienne 103 de Cambra
• Nomination du correspondant défense
• Rénovation de la Maison des Jeunes : lancement de la procédure de passation de marché de travaux
• Subventions

• Aide complémentaire de financement au contrat Enfance et Jeunesse pour l’année 2007
• Approbation du compte de gestion 2008
• Augmentation du temps de travail de Madame DENIS Violette Adjoint Technique2ème classe
• Avis du Conseil Municipal sur les enquêtes publiques conjointes
• Bilan cantine 2008 - 2009
• Construction des vestiaires et tribune au stade Raymond DERANCY et réaménagement des accès
• Créances irrécouvrables admission en non-valeurs
• Rapport de la Dotation de Solidarité Urbaine 2008 (DSU)
• Information sur les marchés signés par le Maire dans le cadre d’une procédure adaptée
• Bilan garderie périscolaire 2008 - 2009
• Information sur les marchés signés par le Maire dans le cadre d’une procédure adaptée (1)
• Information sur les marchés signés par le Maire dans le cadre d’une procédure adaptée (2)
• Information sur les marchés signés par le Maire dans le cadre d’une procédure adaptée (3)
• Organisation d’une sortie à Arras le 12 septembre 2009
• Personnel saisonnier pour la piscine pour les vacances d’été
• Prise en charge des frais relatifs au podium et au matériel sono et éclairage pour le 13 juillet
• Prise en charge du 3ème bus pour le voyage des aînés du 28 juillet à Saint-Joseph village
• Subventions

• CAF : Convention pour le développement et l’amélioration des Centres de vacances pour l’année 2009
• Convention avec l’Association Rencontres Musicales en Artois
• Dotation au titre des amendes de police
• Restructuration du Centre Ville – Sollicitation d’aides au titre du FRAMEE et du F.E.D.E.R.

• Adhésion de la nouvelle compétence du SIPAL
• Aménagement du carrefour RD 188 rue de Versailles-Allée des Tilleuls : lancement de la procédure de passation du marché de travaux
• Convention de rétrocession des VRD de la verte plaine avec Maisons et Cités
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• Proposition de création d’un skate parc au Lud’espace
• Subventions
• Transfert de compétence au SIPAL et approbation des nouveaux statuts

• Commerce local : dérogation pour ouverture de Carrefour Market les 4 dimanches de décembre
• Communauté du Bruaysis-rapport d’activités 2008
• Contrat de maintenance urbanisme
• Convention tripartite pour l’utilisation du COSEC par le Collège Jean Moulin
• Démission de Mademoiselle LACROIX Sabrina – Installation de Monsieur Lionel QUILLIET
• Budget primitif-Décision modificative n°1
• Indemnité au Receveur Percepteur
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• Logements communaux : fixation du loyer du 1 rue François Coppée au 1er janvier 2010
• Motion de protestation contre le projet de réforme des collectivités territoriales
• Prise en charge du spectacle de marionnettes « la cité des fleurs » proposé par Microméga
• Régime indemnitaire : Modification du dispositif des indemnités horaires (travaux supplémentaires)
• Subventions

• Choix du nom de la 1ère rue donnant accès au boulevard Marcel WACHEUX dans la verte plaine
• Convention de rémunération du nouveau médecin coordonnateur de la Maison de l’enfance
• Urbanisme : achat de l’immeuble 10 rue Victor Hugo, droit de préemption
• Fixation du taux de redevances scolaires
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• Modification des tarifs, Centre de Loisirs, Centre permanent, Camps d’ados et centre aéré
• Motion de protestation contre la fermeture d’une division d’élèves de 3ème au Collège Jean Moulin
• Personnel communal : personnel saisonnier pour l’entretien de la piscine durant les vacances de février
• Piscine : mise en place d’un règlement intérieur pour le fonctionnement des bébés nageurs et du baby club
• Semaine de la BD : contrat avec la compagnie Micro méga pour le théâtre de marionnettes
• Tribunal administratif – Autorisation d’ester en justice – désignation d’un avocat
• Urgence Haïti – Séisme du 12 janvier 2010

• Procès verbal

• Affaire CONSTANT-VILLE DE BARLIN-signature d’un protocole d’accord transactionnel
• Aménagement du carrefour RD 188 – rue de Versailles – allée des Tilleuls- lots 1 et 2 attributaires des marchés de travaux
• Construction des vestiaires et tribune au Stade Raymond Derancy et réaménagement des accès rues de Versailles et Lacordaire – Avenants aux marchés de travaux
• Contrat du 13 juillet
• Contrat spectacle du 7 mars « Bar de l’Ecluse »
• Contrat spectacle du 24 octobre « Don Camillo chez les ch’tis »
• Débat d’orientation budgétaire
• Formation des Elus : Prise en charge des frais et compensation pour perte de revenus
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• Maison de l’Enfance : projet pédagogique animation année 2010
• Motion contre la fin de la gratuité des soins pour les mineurs
• Signature de la convention avec la Fédération Départementale de l’Energie pour participation à l’enfouissement des réseaux à hauteur de 20 490,00 €
• Signature de la convention avec le Conseil Général pour participation aux travaux

• Aide complémentaire de financement au contrat Enfance et Jeunesse pour l’année 2008 – Signature d’une convention avec la CAF
• Aménagement du carrefour RD 188 – Rue de Versailles – signature de l’avenant n°1 à la convention avec le Conseil Général
• Approbation du compte de gestion 2009
• Budget primitif 2010 –Affectation du résultat 2009
• Centre aéré 2010 – Modification des tarifs centre permanent et centre de juillet
• Construction des vestiaires et tribune et réaménagement des accès rues de Versailles et Lacordaire
• Convention avec la CAF pour l’aide aux temps libres 2010
• Conventions d’objectifs et de financement d’une prestation de service avec la CAF (Maison de l’Enfance)
• Conventions d’objectifs et de financement d’une prestation de service pour le Centre de Loisirs sans hébergement avec la CAF
• Crédits scolaires
• Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compléments
• Espace Culturel : Avenant n°3 à la convention de mandat
• Garantie d’emprunt pour la société LTO HABITAT pour la construction de 66 logements en EHPAD – rue des charmilles à Barlin
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• Personnel temporaire pour la piscine pour les vacances scolaires de pâques
• Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité urbaine 2009 (DSU)
• Rénovation de la Maison des jeunes – liste des attributaires du marché de travaux
• Sollicitation de prise en charge des frais relatifs à la classe de neige d’un élève Barlinois scolarisé à Noeux-les-Mines
• Sollicitation de prise en charge de frais relatifs à la classe de neige d’un élève Barlinois scolarisé à Noeux-les-Mines
• Subvention
• Subventions aux associations conventions jeunesse
• Tempête XYNTHIA – Aides aux communes sinistrées

• Acquisition du 10 rue V. Hugo à BARLIN
• Rénovation de la Maison des Jeunes – Attributaire du lot 2 charpente du marché de travaux

• Accord de partenariat avec »le Relais » pour l’implantation d’un conteneur des dons de vêtements et accessoires
• Aménagement du carrefour RD188 rue de Versailles – Allée des Tilleuls – Lot 1 voirie assainissement – Acte spécial de sous-traitance
• Avis du Conseil Municipal sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant l’Association Culture Commune
• Budget primitif – Décision modificative N°1
• Communauté d’agglomération de l’Artois : signature d’une convention pour l’aménagement et l’entretien des chemins de randonnées pédestres
• Créance irrécouvrable – Admission en non valeur
• Garantie d’emprunt pour la Société LTO Habitat pour la réhabilitation de 24 logements- Rue des Charmilles à Barlin
• Information sur les Marchés à procédure adaptée
• Maison de l’Enfance – Contrat de maintenance avec ABELIUM Collectivités - Renouvellement
• Avis du Conseil Municipal sur le plan local d’urbanisme de la ville de Maisnil les Ruitz
• Tribune vestiaires au Stade – Lot 1 Gros OEuvre – Acte de Sous-traitance
• Régie des droits de place aux Fêtes et Marchés - création d’un tarif
• Salle Mercier- Convention d’utilisation avec le Lycée Professionnel Daudet pour 2009 et 2010
• SIVOM du Bruaysis : modification des statuts- Avis du Conseil Municipal
• Subventions
• Subventions aux associations – Conventions jeunesses
• Voyage à Paris du 25 septembre – Prise en charge des frais
• Voyage des aînés 2010 – Prise en charge des frais

• Cité 5 – 4e opération – Acte spécial de sous-traitance pour le lot 1 Voirie assainissement
• Construction des vestiaires et tribune au Stade Raymond Derancy et réaménagement des accès rues de Versailles et Lacordaire : Acte spécial de sous-traitance pour le lot 2 Charpente métallique – serrurerie -couverture
• Construction des vestiaires et tribune au Stade Raymond Derancy et réaménagement des accès rues de Versailles et Lacordaire – Avenants aux marchés de travaux
• Maison de l’Enfance : Modification du règlement intérieur - Mise en place d’un système de réservation à la quinzaine
• Information sur les Marchés à procédure adaptée
• Modification du tableau des indemnités allouées aux régisseurs
• Motion contre la loi de suspension des allocations familiales aux familles dont un enfant ne fréquente pas assidûment son établissement
• Personnel communal : Augmentation du temps de travail de Madame Christine LEROY à compter du 1er septembre
• Personnel communal : personnel saisonnier pour la piscine pour les vacances d’été
• Prise en charge des frais relatifs au concert jeunes du 28 août 2010
• Subventions

• Aménagement du carrefour RD 188 rue de Versailles, Allée des tilleuls : avenants au marché de travaux
• Artois Comm – Modification des statuts – compétence hydraulique
• Artois Comm – Modification des statuts – compétence hydraulique
• Artois Comm – Signature d’une convention complémentaire pour l’aménagement et l’entretien des chemins de randonnées pédestres, ajout de parcelles
• Bilan cantine 2009/2010
• Bilan garderie 2009/2010
• Budget primitif – Décision Modificative n°2
• Construction des vestiaires et tribune au Stade Raymond DERANCY et réaménagement des accès rues de Versailles et Lacordaire – Acte spécial de sous-traitance
• Objet : Construction des vestiaires et tribune au Stade Raymond DERANCY et réaménagement des accès rues de Versailles et Lacordaire – Avenants aux marchés de travaux
• Inauguration de la tribune vestaires du stade Derancy – choix de la dénomination
• Les marchés signés par le Maire dans le cadre d’une procédure adaptée
• Les marchés signés par le Maire dans le cadre d’une procédure adaptée
• Les marchés signés par le Maire dans le cadre d’une procédure adaptée
• Voyage à Paris du 25 septembre 2010
• VRD CITE 5- 4ème opération – Acte spécial modificatif de sous-traitance
• VRD CITE 5- 4ème opération – Avenant au marché de travaux – lot 2 – Eclairage public pour la SA POIRET

• Banquet des aînés –Prise en charge du spectacle
• Comité Syndical – Communauté du Bruaysis
• Convention Eco Pass – Air Liquide pour les services techniques
• Démission de Monsieur David CRETON – Installation de Monsieur Philippe DOLLIET
• Dotation au titre des amendes de Police
• Logements communaux- fixation du tarif de location du logement 10 rue Victor Hugo
• SABALFA- Avenant à la convention financière du marché de Défense Incendie
• Subvention aux associations – Convention jeunesse
• Subventions

• Acquisition d’un immeuble 10 rue de Fresnicourt
• Artois Comm : modification des statuts pour le transfert de compétence en matière d’archéologie préventive
• Budget primitif – Décision Modificative n°3
• Chantier école du cavalier – Projet de convention avec l’AVIEE pour versement d’une subvention
• Contrat de maintenance urbanisme
• Garantie d’emprunt pour « Maisons et Cités » pour la construction de 18 logements PLUS et 2 logements PLAI Cité Verte Plaine à Barlin
• Indemnité de Conseil au Trésorier Municipal
• Logements communaux : fixation du tarif de location de l’appartement de la Maison des Solidarités rue du Cornet
• Piscine le Nautilud : Mise en place de séances de préparation à la naissance
• Instauration de la participation pour non réalisation d’aire de stationnement sur la commune (PNRAS)
• Prise en charge du spectacle de marionnettes « les Oiseaux de Noël » propose par la compagnie Micromega
• SIVOM du Bruaysis : Rapport d’activité 2009
• Subventions
• Transformation d’un bâtiment commercial en pôle associatif et culturel : Sollicitation de la subvention régionale via Artois Comm
• Voie nouvelle Cité 5 : Choix de la dénomination

• Acquisition de l’immeuble 10 rue de Fresnicourt
• Chantier Ecole du Cavalier : contrat avec la Compagnie Filages pour la réalisation d’un spectacle déambulatoire sur le site de la fossette
• Contrat spectacle du Cirque International du 20 février 2011
• Contrat spectacle « la Belle Histoire de l’Opérette » du 13 mars 2011
• Convention d’occupation du domaine de Réseau Ferré de France
• Créances irrécouvrables – Admission en non valeurs
• Désignation d’un délégué suppléant au Sivom du Bruaysis en remplacement de M. CRETON
• Engagement et paiement des dépenses d’investissement durant la période précédent l’adoption du Budget Primitif 2011 en vertu de l’article L1612-1 du CGCT
• Contrat spectacle « Festivités du 13 juillet »
• Informations sur les marchés à procédure adaptée
• Maison de l’Enfance : proposition du projet pédagogique d’animation 2011
• Personnel Communal : Passage à temps complet de Monsieur BERRAHOU Féthi au 1er
  Gabriel BELAMIRI est élu secrétaire de séance. février 2011
• Personnel communal : Régime indemnitaire : Prime de Service et de Rendement – Filière technique – Complément
• Personnel communal : Régime indemnitaire : Indemnité Spécifique de Service – Filière technique – Complément
• Rénovation de la Maison de Jeunes – Avenants aux marchés de travaux

• Aide complémentaire de financement au contrat enfance et jeunesse pour l’année 2009 – signature d’une convention avec la CAF
• Artois Comm : Rapport d’activités 2009
• Caisse d’allocations familiales – Renouvellement du contrat enfance et jeunesse du 1er
  Virginie SASIELA est élue secrétaire de séance. janvier 2011 au 31 décembre 2013
• Convention avec la CAF pour l’aide aux temps libres 2011
• Durée d’amortissement des immobilisations – Modification
• Garantie d’emprunts pour « Maisons et Cités » pour financer la construction de 16 logements PLS Cité Verte Plaine à Barlin
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• Modification des tarifs centre de Loisirs, centre permanent, camps d’ados et centre aéré
• Motion contre le démantèlement du régime spécial de sécurité sociale minière
• Personnel communal : personnel de remplacement pour la Maison de l’enfance
• Personnel communal : personnel saisonnier pour l’entretien à la piscine durant les vacances de février 2011
• Semaine de la BD contrat avec la compagnie MICROMEGA pour le Théâtre des marionnettes
• Subventions
• Garantie d’emprunts pour « Maisons et Cités » pour financer la construction de 16 logements PLS Cité Verte Plaine à Barlin

• Contrat théâtre du 22 mai 2011 à l’Espace Culturel « l’Emmerdeur »
• Convention d’affectation d’un agent du service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale pour l’arrêt maladie de Mme GAWORSKI référent RSA
• Convention Air Liquide Services Techniques
• Débat d’orientation Budgétaire
• Garantie d’emprunt communale : Réaménagement de la dette de la SA d’HLM SIA HABITAT
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• Personnel communal : personnel saisonnier pour l’entretien de la piscine durant les vacances de pâques
• Subvention aux associations – Convention jeunesse
• Urbanisme : promesse réciproque de vente et d’achat du terril n°39 (partie) dit « du 5 de Noeux-les-Mines » à Barlin avec l’E.P.F. Nord Pas-de-Calais

• Artois Comm : collecte des déchets non ménagers produits par les services municipaux : signature de conventions
• Autorisation de programme et crédits de paiement – Transformation d’un bâtiment commercial en pôle associatif et culturel
• Budget primitif 2011
• Centre de Loisirs 2011 – Modification des tarifs centre permanent et centre de juillet
• Compte de Gestion 2010
• Création de tarif de location de l’Espace Culturel pour le CDG 62
• Création de tarifs de location de la Salle Gainsbourg pour le CNFPT
• Droits de Place aux Fêtes et Marchés
• Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2010 (DSU)
• Garderie Périscolaire
• Informations sur les marchés à procédure adaptée
• Motion contre la fermeture d’une classe à l’Ecole Maryse Bastié
• Piscine Municipale
• Subventions
• Tarifs Espace Culturel
• Tarif Salle Brassens
• Tarif Salle Jacques Brel
• Urbanisme : acquisition du 3 rue du cornet
• Urbanisme : avis du Conseil Municipal sur la cession de terrain appartenant à la SA D’HLM SIA HABITAT

• Avis du Conseil Municipal sur le projet de construction d’un entrepôt de stockage de matières combustibles en quantité supérieure à 500 tonnes – ZI de Ruitz
• Créance irrécouvrable – Admission en non valeur
• Garantie d’emprunt communale : pour la construction de 16 logements PLUS et de 6 logements PLAI Cité Verte Plaine à Barlin
• Levée de la prescription quadriennale – Rappel de rémunération suite à une reconstitution de carrière
• Logements communaux : fixation du tarif de location du 25 rue d’houchin
• Motion contre l’utilisation d’animaux d’espèces non domestiques au cours de spectacles itinérants : tels les cirques
• Piscine « le Nautilud » : proposition de modification du Plan d’Organisation de Secours et de Surveillance
• Prise en charge du contrat pour la pièce de théâtre du 24 septembre 2011 avec Acroscène
• Prise en charge du contrat pour la soirée spectacle Cabaret du 29 octobre 2011 avec Top Régie
• Prise en charge du contrat pour le Cinéma Plein Air du 26 août 2011 avec Halluciné
• Prise en charge du contrat pour le Concert de l’Orchestre National de Lille du 25 novembre 2011
• Prise en charge du contrat pour le concert Gospel du 17 décembre 2011
• Prise en charge du contrat pour le concert Rencontres Musicales en Artois le 13 novembre 2011
• Prise en charge du contrat pour le spectacle de Patrick SEBASTIEN du 4 mars 2012
• Prise en charge du voyage des aînés du 7 juillet 2011
• Sollicitation de la Dotation d’Equipement des territoires Ruraux 2011 pour la transformation d’un bâtiment commercial et pôle associatif et culturel
• Subventions

• Accueil de loisirs sans hébergement d’août : convention de partenariat avec la compagnie « Les mille et une vies »
• Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la transformation d’un bâtiment commercial en pôle associatif et culturel
• Chantier Ecole du cavalier : avenant au contrat avec la compagnie Filages, concernant la réalisation d’un spectacle déambulatoire sur le site de la Fossette
• Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (1)
• Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (2)
• Information sur les marchés à procédure adaptée : RD188 Borduration Assainissement : attribution du marché de travaux
• Information sur les marchés à procédure adaptée : Mission Sécurité Protection de la Santé
• Information sur les marchés à procédure adaptée : location de structures gonflables et animations pour les festivités du 10 juillet 2011
• Marché de maîtrise d’oeuvre pour la transformation d’un bâtiment commercial en pôle associatif et culturel : Acte spécial de sous-traitance
• Marché de maîtrise d’oeuvre pour la transformation d’un bâtiment commercial en pôle associatif et culturel : Acte spécial de sous-traitance
• Modalités de la concertation et lancement des études pour la création d’une ZAC sur le Centre ville Bourg
• Personnel communal : personnel saisonnier pour la piscine pour les vacances d’été
• Abandon de la procédure d’utilité publique pour les terrains cadastrés AR280, AR451, AR283, AR282 et AR261
• Subvention
• Taxe d’habitation : abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
• Transformation d’un bâtiment commercial en pôle associatif et culturel – Marché de travaux : attributaires des 13 lots

• Artois Comm : rapport d’activité 2010
• Bilan de cantine 2010/2011
• Budget Primitif – Décision modificative n°1
• CAF signature de la convention relative au contrat colonie pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013
• Dotation au titre des amendes de police
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• RD 188- Borduration Assainissement : acte spécial de sous-traitance
• Semaine de la BD 2012 – Contrat avec la Compagnie MICROMEGA pour les représentations d’un spectacle en faveur des écoles
• Transformation de la Taxe Locale sur l’Electricité par la Taxe sur la consommation Finale d’Electricité

Artois Comm : rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement 2010

Indemnité de conseil allouée au Trésorier Municipal

Subventions aux associations

• Avis du Conseil Municipal sur le Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage
• Convention avec les associations : signature de conventions
• Informations sur les marchés à procédure adaptée
• Fixation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement
• Motion pour l’Union Régionale Société de Secours Minière
• Personnel Communal : personnel de remplacement pour la piscine le Nautilud
• Redevance annuelle d’utilisation des équipements sportifs pour l’année 2011 au Lycée Professionnel A. DAUDET de Barlin
• Salle Mercier-Convention tripartite d’utilisation avec le Lycée Professionnel Daudet pour 2011

• Budget primitif 2011- Décision modificative N°2
• Contrat de maintenance logiciel Urbanisme
• Contrat spectacle « Festivités du 13 juillet »
• Délégation d’attribution du Conseil au Maire : complément
• Demande de dossier de fonds de concours pour la transformation d’un bâtiment commercial en pôle associatif et culturel
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• Instauration des Tarifs des Spectacles
• Maison de l’Enfance : projet pédagogique animation année 2012
• Mise en place d’une régie de recettes pour l’encaissement des produits relatifs aux spectacles payants organisés par la commune
• Modification du tableau des indemnités allouées aux régisseurs
• Personnel communal : fixation du nombre maximum d’animateurs pour la cantine scolaire
• Personnel communal : fixation du nombre maximum d’animateurs pour la garderie périscolaire
• Personnel communal : fixation du nombre maximum d’animateurs pour les mercredis et les petites vacances scolaires
• Personnel communal : personnel de remplacement pour la piscine « le Nautilud »
• Questions diverses : permis de construire Pas de Calais Habitat
• Sivom du Bruaysis : avis du Conseil Municipal sur la création d’une maison de santé pluridisciplinaire
• Subvention
• Tarifs d’exploitation de la piscine à compter du 1er janvier 2012
• Transformation d’un bâtiment commercial en pôle associatif et culturel : Marché de travaux : attributaire du lot 8 revêtement de sols souples et parquets

• Contrats spectacle programme des manifestations 2012 : Matériel Fête de la musique 23 juin 2012
• Contrats spectacle programme des manifestations 2012 :« Impair et Père » le 13 mai 2012
• Contrats spectacle programme des manifestations 2012 :« la folle journée de Julie et Compagnie» le 8 mars 2012
• Contrats spectacle programme des manifestations 2012 : Orchestre National de Douai Concert du 30 novembre 2012
• Contrats spectacle programme des manifestations 2012 :« Théâtre de marionnettes » 23 avril et 13 juin 2012
• Questions diverses : Convention tripartite avec le Conseil Général et le collège Jean Moulin de restauration scolaire
• Questions diverses : Convention tripartite avec le Conseil Général et le collège Jean Moulin pour l’utilisation du COSEC par le collège Jean Moulin
• Dénomination de la rue desservant la future résidence de Pas-de-Calais Habitat ainsi que les lots libres de Maisons et Cités
• Dénomination du pôle social jouxtant la mairie
• Durée d’amortissement des immobilisations - Modification
• Engagement et paiement des dépenses d’investissement durant la période précédent l’adoption du Budget Primitif 2012 en vertu de l’article L1612-1 du CGCT
• Information sur les marchés à procédure adaptée
• Maison de l’enfance : Modification du règlement de fonctionnement à compter de 2012
• Semaine de la BD : Contrat avec la Compagnie MICROMEGA

• Artois Comm : Avis du Conseil Municipal sur le programme local de l’habitat de l’agglomération
• Construction de la salle polyvalente : Bilan de clôture arrêté au 31 décembre 2011 soumis à l’approbation du Conseil Municipal par le mandataire ADEVIA
• Contrat spectacle du 19 décembre 2012 « La Fontaine des Murmures »
• Contrat spectacle du 31 octobre 2012 « L’Arbre Millénaire »
• Débat d’Orientation Budgétaire 2012
• Motion contre la réorganisation des services d’urgence et de dépannage de gaz de GRDF
• Personnel communal : Défense du droit à la formation : Voeux pour le rétablissement de la prise en charge des frais de déplacement des stagiaires par le CNFPT à compter du 1er janvier 2012
• Personnel communal : personnel de remplacement pour la piscine « le Nautilud »
• Prise en charge du contrat pour le cinéma de plein air du 11 août 2012 avec Cinéligue Nord Pas-de-Calais
• Rétrocession d’une concession funéraire
• Urbanisme – Mise en vente d’un terrain rue de Fresnicourt
• Voyage en Hollande le 28 avril 2012 – Prise en charge des frais

• CAF : Signature d’une convention de service pour la consultation d’informations de la Base Allocataire « CAFPRO » pour l’accueil de Loisirs da la Maison des Jeunes
• Tarifs des centres permanents et centre aéré
• Projet de Charte pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficulté
• Compte de gestion 2011
• Contrat de maintenance et de télémaintenance du progiciel DIGITECH 2 avec SERVIA Amiens pour le service Etat Civil
• Contrat pluriannuel d’entretien du plan d’eau de la fossette
• Droits de place aux Fêtes et Marchés – Création d’un tarif
• Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2011 (DSU)
• Garderie Périscolaire
• Personnel Communal : personnel de remplacement pour la Maison de l’Enfance
• Tarifs de la piscine municipale
• Prise en charge du voyage des aînés du 5 juillet 2012
• Projet de fusion de la Communauté d’Agglomération de l’Artois et de la Communauté de Communes de Noeux et Environs
• Signature d’une convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais pour l’acquisition de la salle des pendus de la fossette