Les délibérations
- Approbation du Budget primitif 2022
- Budget primitif 2022 - Affectation du résultat 2021
- Taux d'imposition pour l'année 2022
- Construction d'un centre à destination des professionnels de santé: modification n°1 du contrat en cours d'exécution au lot 2 Gros-œuvre du marché de travaux
- Abrogation de la délibération du Conseil Municipal du 29 novembre 2016 et création d'un tarif progressif de location suite à l'appel à projet commercial pour le marché couvert
- Personnel Communal : Autorisation de recrutement d'agents non titulaires sur des emplois non permanents pour faire face à l'accroissement saisonnier d'activité au sein des espaces verts
- Création d'un tarif repas de cantine pour les mercredis de l'ALSH
- Urbanisme : Déclassement d'un terrain repris au cadastre section AS 221p d'une superficie de 84 m2 situé impasse Léon Blum dans la résidence des Reptins en vue de sa cession
- Cession de terrain cadastrés AS 221p d'une superficie de 55 m2 1ère partie
- Cession de terrain cadastrés AS Z21p d'une superficie de 29 m2 2ème partie
- Subventions
- >
- Vote de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire 2022 sur la base d'un rapport d'orientation budgétaire
- Rapport d’Orientation Budgétaire
- Compte de Gestion 2021
- Bilan des Cessions et acquisitions 2021
- Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2021
- CABBALR : modalités financières et patrimoniales du transfert de propriété de biens immobiliers des ZAE communales dans le cadre de la Loi NOTRE
- CABBALR : Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGDID)
- Convention tripartite avec le collège Jean Moulin et le Département du Pas-de-Calais pour l'utilisation des équipements sportifs n'appartenant pas au collège
- Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement« Prestation de service établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) » pour la Maison de /'Enfance Les Chérubins
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Avenant au contrat de cession de droit de représentation pour la pièce de théâtre « TSUNAMI » reportée au 19 novembre 2022 à 20h30
- Avis du Conseil Municipal sur le changement d'usage d'un tiers lieu au sein de l'EHPAD Les Charmilles appartenant à la SIA
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle d'illusion Alexis HAZARD
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle « infirmière sa mère » de Caroline ESTREMO
- >Tarifs des spectacles de la demi-saison culturelle de juillet à décembre
- Démission de Monsieur Rémy MAJORCZYK - Installation de Monsieur Thomas DUQUESNOY
- Remplacement de Monsieur Rémy MAJORCZYK au sein du CA du CCAS et de la CAO
- Département du Pas-de-Calais: Acceptation de la subvention accordée par le Département dans le cadre de l'appel à projet 2021 pour la modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartier prioritaire
- Région Hauts-de-France : Appel à projet Nos Quartiers d'été 2022 – « Fil rouge Nos quartiers préparent les jeux » Approbation de l'action et sollicitation de la subvention
- SIVOM du Bruaysis : Retrait de la commune de Lozinghem Accord du conseil municipal
- Vente d'un logement locatif social situé à Barlin 2 rue Saint-Mihiel appartenant à la SA d'HLM Maisons et Cités, sollicitation de l'avis du Conseil Municipal
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- >
- Décision modificative du budget n°3
- Cimetière Communal - Modification du règlement intérieur
- Demande de rétrocession d'une concession funéraire de Madame LEMAÎTRE née SECAIL Annick
- Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane ayant pour objet les prestations de traitement dématérialisé des Déclarations de Travaux (DT) et Déclarations d'intention de Commencement de Travaux (DICT) - Signature de la Convention Constitutive du Groupement
- Signature d'une Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CABBALR et la commune pour les travaux d'amélioration du réseau d'assainissement des eaux usées rues Coppée et Lacordaire
- Itinéraires de randonnée VTT des « Collines de l'Artois» Base territoriale d'activités VTT d'Artois Lys Romane - Signature d'une convention d'autorisation de passage, d'aménagement et d'entretien en propriété de la commune
- Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane : Avis du Conseil Municipal sur les rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics - - Rapports des délégataires Année 2020
- Engagement de la commune et signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CABBALR et la CAF, amenée à remplacer le Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
- Rapport d'activité 2020 - Avis du Conseil Municipal
- Installations classées pour la protection de l'environnement : demande de dérogation à la directive IED/2010/75/UE relative aux émissions industrielles présentée par la Société SCORJ à Hersin-Coupigny
- Prise en charge des frais relatifs à la fiche technique et à la participation artistique pour la fête des lumières des 22 et 23 janvier 2022
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle de « Peter Pan » le mercredi 9 février 2022
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle de théâtre - Tsunami, mardi 8 mars 2022 à l'Espace Culturel
- Prise en charge des frais relatifs à la sortie aux Châteaux de la Loire du 16 au 18 avril 2022
- >Prise en charge des frais relatifs au spectacle de« L'arbre aux couleurs » le mercredi 20 avril 2022 à la Médiathèque
- Prise en charge des frais relatifs au concert des festivités de la fête de la musique du 18 juin 2022 sur la Grand'Place
- Fixation des tarifs des spectacles et voyages payants de la demi-saison culturelle 2022
- Subventions aux associations
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Motion contre le projet de création d'une installation de stockage de déchets dangereux à HersinCoupigny
- Démission de Madame Patricia RJCART - Installation de Monsieur JeanPaul COURCHELLE
- Décision modificative du budget n°2
- Demande de rétrocession d'une concession funéraire de Madame SZALA TA Claudine au columbarium
- Renouvellement de la convention séjour enfants « contrat colonie » pour 2 ans, soit 2022 et 2023 avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
- Convention pour mise à disposition d'un agent du service de remplacement avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pasde-Calais
- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés (Acte constitutif -version 2021)
- Convention de partenariat entre Noeux-Environnement et la ville de Barlin dans le cadre de l'appel à projet de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) « préservation des corridors écologiques en faveur de la biodiversité locale» 2021
- Avis du Conseil Municipal sur le rapport d'Activité 2020 de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane (CABBALR)
- Vente d'un logement locatif social situé à Barlin 56 rue Chateaubriand appartenant à la SA d'HLM S/A Habitat, sollicitation de l'avis du Conseil Municipal
- Festivités 2021 : Vendredi 1er octobre 2021 : Soirée des bénévoles : proposition de contrat avec la troupe Bertrand COCQ de Calonne-Ricouart
- Festivités 2021 : Dimanche JO octobre 2021 : Rencontres Musicales en Artois, convention entre la ville et l'Association Rencontres Musicales en Artois
- Festivités 2021 : Dimanche 17 octobre 2021 : Banquet des Ainés: proposition de contrat avec l'orchestre MUZYKANTY de Libercourt
- lnformation sur les marchés à procédure adaptée
- Subventions aux associations
- >
- Personnel communal : Autorisation de recrutement d'agents non titulaires sur des emplois non permanents pour faire face au besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour les fêtes et cérémonies
- Personnel communal : Autorisation de recrutement d'animateurs sur des emplois non permanents pour faire face au besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour les vacances scolaires d'été 2021
- Personnel communal : Autorisation de recrutement d'animateurs sur des emplois non permanents pour faire face au besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour les petites vacances scolaires et les mercredis pour l'année 2021/2022
- Personnel communal : Autorisation de recrutement d'agents non titulaires sur des emplois non permanents pour faire face au besoin lié à un accroissement temporaire d'activité à la cantine de L 'ALSH du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022
- Personnel communal: Autorisation de recrutement d'animateurs sur des emplois non permanents pour faire face au besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour la cantine scolaire pour l'année scolaire 2021/2022
- Personnel communal : Autorisation de recrutement d'animateurs sur des emplois non permanents pour faire face au besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour la garderie périscolaire pour l'année scolaire 2021/2022
- Personnel Communal : Autorisation de prolongation de contrat d'un Adjoint Administratif Contractuel du 1er juillet au 31 octobre 2021 au service administratif pour surcharge de travail
- Rétrocession d'une concession funéraire
- Avenant à la convention de services pour la perception, le reversement et le contrôle de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE)
- Avis du Conseil Municipal sur le pacte de gouvernance de la Communauté d'Agglomération
- Cession de terrain cadastre section AD 206 d'une superficie de 275 M2 -réitération de cession après procédure de l'article 1442-10 du Code de l'Urbanisme (modifié par la Loi ELAN)
- Vente de logements locatifs sociaux appartenant à la SA d'HLM SIA Habitat situés à Barlin 3 et 4 rue Coppée, avis du Conseil Municipal
- Vente d'un logement locatif social appartenant à la SA d'HLM Maisons et Cités Soginorpa au 9 rue saint Mihiel, avis du Conseil Municipal
- Avis du Conseil Municipal sur le changement d'usage temporaire du logement social sis 45/47 rue de la Loisne à Barlin en vue de l'implantation d'une maison d'assistantes maternelles (MAM)
- >Construction d'un centre à destination des professionnels de santé - Attributaires des lots du marché de travaux
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Subventions
- Dette de la Société YS PRODUCTIONS Suite à redressement judiciaire, Inscription d'une provision
- Décision modificative n° 1/2021
- Fête de la musique du 12 juin 2021 - spectacle musicale
- Trail O'clock du 11 juillet 2021 - animation musicale avec la boîte à ZlK
- Festivités du 14 juillet 2021
- Festivités 2021 - prise en charge des quartiers en fête
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle de Virginie HOCQ du jeudi 7 octobre 2021 à l'Espace Culturel et fixation du tarif des places
- Prise en charge des frais relatifs au concert de Patrick FIORI du dimanche 7 novembre 2021 à l'Espace Culturel et fixation du tarif des places.
- Démission de Monsieur VOISIN Grégory - Installation de Monsieur HALLEZ Frédéric
- Approbation du Budget primitif 2021
- Budget primitif 2021 - Affectation du résultat 2020
- Taux d'imposition pour l'année 2021
- Personnel Communal : Autorisation de recrutement d'agents non titulaires sur des emplois non permanents pour faire face à l'accroissement saisonnier d'activité au sein des espaces verts
- Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la CAF « pour la prestation de service ALSH Extrascolaire »
- Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la CAF « pour la prestation de service ALSH Périscolaire »
- Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF « pour la prestation de service ALSH Accueil Adolescent »
- CABBALR : Décision de soumission à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) de tout projet d'implantation commerciale de plus de 300 m2 de surface de vente sur la commune
- CABBALR : Demande de fonds de concours au titre du « renouvellement documentaire » pour la médiathèque
- FDE 62 proposition de motion adoptée par le bureau de la Fédération Départementale de l'Énergie (FDE 62) concernant le projet « Hercule » d'EDF
- Subvention
- Motion de soutien aux salariés du site Stellantis - Française de Mécanique Groupe PSA Douvrin
- >
- Personnel communal : autorisation de recrutement d’un Adjoint Administratif contractuel du 19 février au 30 juin 2021 au service administratif pour surcharge de travail
- Maison de l’Enfance : modification règlement
- ALSH 2021 : Renouvellement du contrat colonie avec la Caisse d'Allocations Familiales
- Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement « aide aux vacances et aux temps libres »
- Créances irrécouvrables : admission en non-valeur
- Urbanisme : projet d'acquisition de l'immeuble situé au 3 rue Ferrer à Barlin appartenant aux Consorts BOYAVAL
- Installations classées pour la protection de l'environnement; projet d'extension de la déchetterie située sur la zone industrielle de Ruitz présentée par la CABBALR : avis du Conseil Municipal
- Avis du Conseil Municipal sur la démolition du 1 rue Victor Hugo à Barlin appartenant à Maisons et Cités
- Vente de sept logements locatifs sociaux rue de la Loisne à Barlin appartenant à la SA d'HLM SIA Habitat, sollicitation de l'avis du Conseil Municipal
- SMT Artois Gohelle : acte de rétrocession à la commune des ouvrages et aménagements réalisés par le SMT Artois Gohelle dans le cadre des travaux liés au BHNS
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- >
- Départ en retraite pour invalidité: création d'un emploi permanent au service Administration Générale en Urbanisme
- Départ en retraite pour invalidité: création d'un emploi permanent au sein de la Maison de l'Enfance Les Chérubins
- Départ en retraite : création d'un emploi permanent aux services techniques/espaces verts
- Mutation : création d'un emploi permanent aux services techniques/espaces verts
- Décès : création d'un emploi permanent aux services techniques/espaces verts
- Création d'un emploi permanent au sein du service restauration scolaire et de l'accueil de loisirs durant les vacances
- Création d'un emploi permanent au sein du service Ressources Humaines
- Avancement de grade : Nomination après réussite au concours d'un Adjoint d'Animation principal de 2ème classe à la Maison des Jeunes au l
- Personnel communal : Augmentation du temps de travail aux services techniques pour le plan d'eau de la Fossette et le jardin public
- Attribution d'une prime exceptionnelle COVID aux personnels mobilisés pendant l'Etat d'Urgence Sanitaire
- Engagement de la procédure concernant l'annualisation du temps de travail en vertu de la Loi n°2019-828 du 6 août 2019 dite Transformation Publique
- Demande de rétrocession d'une concession funéraire de la famille GLAUBBRT-MORLJGHEM par les héritières Madame ROBJEZ.-GLAUBERT Sandra et Madame VERBRUGGHE-GLAUBERT Severine
- Vente d'un logement locatif social appartenant à la SA d'HLM Maisons et Cités au 45 rue Molière, sollicitation de l'avis du Conseil Municipal
- Vente de seize logements locatifs sociaux Résidence Paul Verlaine rues George Sand et Chateaubriand appartenant à la SA d'HLM SIA Habitat, sollicitation de l'avis du Conseil Municipal
- >Communauté d'Agglomération de BéthuneBruay Artois Lys Romane : rapport d'activités 2019
- Lutte contre l'habitat indigne : nouveau protocole pour une durée de six ans, autorisation de signature
- Politique de la ville : abattement TFPB; avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
- Avenant à la convention de services pour la perception, le reversement et le contrôle de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité
- Convention portant délégation exceptionnelle de compétence en matière d'aides aux entreprises de la région des Hauts-de-France
- Convention de mission d'accompagnement « fonds aides directes aux commerçants Barlinois COVID-19 » avec Initiative Artois
- Fixation du montant de l'aide forfaitaire exceptionnelle en faveur des commerçants Barlinoi
- Subventions
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués – Enveloppe Indemnitaire Globale - Modification
- Indemnités de Jonctions du Maire -Majorations : Modification
- Créances irrécouvrables : Admission en non-valeur
- Autorisation de versement d'heures complémentaires aux contrats aidés
- Convention tripartite de restauration scolaire pour les élèves des cours élémentaires avec le collège Jean Moulin et le conseil départemental du PasDe-Calais pour l'année 2021
- Mission de service civique sur le territoire du pôle métropolitain de l'Artois : Parcours Artistique et Culturel en Artois: Convention de partenariat tripartite à titre gracieux entre la CABBALR, la ville de Barlin et la ligue de l'enseignement du Pas-DeCalais
- Subventions aux associations
- >
- Délégation d’attribution du Conseil Municipal
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Association Habitat Insertion : Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant pour siéger au sein du Conseil d'Administration
- Commission Communales des Impôts Directs : désignation des membres
- Adhésion à l'association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
- Acquisition du logement situé au 3 rue François Coppée mitoyen d'une propriété communale à la SA d'HLM Société Immobilière de l'Artois
- Dénomination d'une nouvelle rue située Cité 5 dans le cadre de l'aménagement d'un lotissement rue des Bracquenois
- Maison de l'Enfance: Modification du règlement de fonctionnement au ler septembre 2019
- Association « Gamins Exceptionnels » Renouvellement de la convention de partenariat pour la Maison de l'Enfance et la Maison des Jeunes
- Maison des Jeunes « Vacances Apprenantes » : Sollicitation des aides exceptionnelles pour les ALSH de l'été 2020
- Saison Culturelle 2020 : Avenants aux contrats des spectacles pour enfants suite aux modifications des dates
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Question diverses - Motion de soutien aux salariés de Bridgestone
- >