Les délibérations
- Mise en place du paiement des recettes locales par le dispositifs TIPI
- Modification des tarifs de cantine au 1er septembre
- Modification des tarifs de garderie périscolaire au 1er septembre
- Marché couvert annulation de la mise en recouvrement des loyers pour certaines cellules commerciales
- Vente d'un logement social au 20 rue Racine appartenant à Maisons et Cités Soginorpa
- Festivités 2019 prise en charge de la fiche technique des vendredis de l'été
- Festivités 2019
- Informations sur les marchés à procédure adaptée
- Subventions
- Mediatheque : autorisation de supprimer des docs
- Vente d'un logement locatif social, appartenant à lOPH Pas-de-Calais Habitat
- Ville d'Hersin Coupigny : Prise en charge des Frais relatifs à la classe de découverte d'un éléève Barlinois
- Voyage des aînés le 11 juillet 2019
- Exposition TOUTANKHAMON
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Subventions
- Engagement et paiement des dépenses d'investissement durant la période précédent l'adoption du budget primitif 2019 en vert de l'article L1612-1 du CGCT
- Contrat de ville 2015-2020, programmation 2019
- Délibération d'approbation de la modification des statuts du SIVOM de la Communauté du Bruaysis
- CABBALAR : modification statutaire, compétence facultative "gestion des eaux pluviales urbaines"
- Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la communauté d'agglomération Béthune / Bruay Artois Lys Romane
- Approbation de l’attribution des compensations définitive 2018
- Programme du PLH à l'échelle des 100 communes : avis du conseil municipal
- Association Habitat Insertion : désignation d'un membre titulaire et d'un suppléant pour siéger au sein du conseil d’administration
- Vente d'un logement locatif social
- Sortie à l'Armada de Rouen le 8 juin 2019 : prise en charge de 2 bus supplémentaires
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Convention tripartite avec le Collège Jean Moulin et le Département du Pas-de-Calais pour l’utilisation des équipements sportifs n’appartenant pas au collège
- Arrêté préfectoral portant autorisation du système d’assainissement de Bruay-le-Buissière sur le territoire de certaines communes du ressort de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys, Romane
- Société Immobilière Grand Hainaut : sollicitation de maintien de la garantie communale d’emprunt suite à réaménagement de la dette
- Société immobilière de l’Artois : sollicitation de maintien de la garantie communale d’emprunt, accord de principe pour un réaménagement de la dette
- Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys, Romane : modification statutaire : compétences supplémentaires : avis du Conseil Municipal
- Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys, Romane : attribution de compensation définitive 2017 : avis du Conseil Municipal
- Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys, Romane : rapport d’activités 2017
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Subventions aux associations
- Création d’emplois permanents : Au plan d’eau
- Création d’emplois permanents : Au pôle social et en politique de la ville
- Création d’emplois permanents : Au service espaces verts
- Mutation : création d’un emploi permanent au service finances – marchés publics
- Départs en retraite : création d’un emploi permanent aux services techniques
- Départs en retraite : création d’un emploi permanent à l’école Ferry et en encadrement de la cantine
- Départs en retraite : création d’un emploi permanent à la médiathèque
- Départs en retraite : création d’un emploi permanent au service administration générale
- Personnel communal : Promotion interne : création d’un emploi permanent au service administration générale
- Signature d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Pas-de-Calais dans le cadre de la Médiation Préalable obligatoire
- Maison de l’Enfance : modification du règlement de fonctionnement
- Maison des jeunes : modification du règlement intérieur de fonctionnement
- Maison des jeunes : création tarifaire pour l’ALSH des mercredis toute la journée
- Sollicitation de la commune d’Houchin pour le règlement des frais des enfants au tarif barlinois
- Logements communaux : fixation du tarif de location du logement 46 place Salengro
- Vente d’un logement locatif social au 25 rue Racine
- Cession de l’immeuble et des terrains repris au cadastre section AD 549, 550, 461, 298 et 460
- Autorisation à Pas-de-Calais Habitat de prendre possession des parcelles AD 549, 550, 461, 298 et 460
- Manifestations des Vendredis de l’été : prise en charge des frais
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Subventions
- Autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents (cantine scolaire pour l’année scolaire 2018/2019)
- Autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents (garderie périscolaire pour l’année scolaire 2018/2019)
- Déclassement de l’immeuble et des terrains repris au cadastre section AD 549, 550, 461, 298 et 460 d’une superficie totale de 1544 m² en vue d’une cession à Pas-de-Calais Habitat
- Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : avis sur le rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville pour l’année 2017
- Voyage au Puy du Fou du 25 et 26 août 2018
- Voyage à Londres du 1er décembre 2018
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Personnel communal : délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non titulaires de remplacement
- Personnel communal : aAutorisation de recrutement d’agents non titulaires sur des emplois non permanents pour faire face à l’accroissement saisonnier d’activité au sein des espaces verts
- Engagement de la procédure de renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse avec la CAF pour la période 2018-2020
- Vente d’un logement locatif social appartenant à la SA d’HLM Maisons et Cités au 12 rue de Rabat – Avis du Conseil Municipal
- Acquisition du 44 rue Ferrer à Barlin
- Installations classées pour la protection de l’environnement : projet d’exploitation d’une unité de production de produits charcutiers sur la Zone Industrielle de Ruitz par la SAS VASSEUR, avis du Conseil Municipal
- Autorisation de recrutement d’agents non titulaires sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité dans le cadre du service de cantine de l’ALSH pour les vacances d’avril 2018
- Prolongation du contrat colonie avec la Caisse d’Allocations Familiales
- Commission Culture Fêtes et Cérémonies du 5 avril 2018
- Subventions
- Compte de gestion 2017
- Compte administratif 2017
- Bilan des cessions et acquisitions 2017
- Rapport de la Dotation de Solidarité Urbaine 2017
- Vente d’un logement locatif social appartenant à la SA d’HLM Maisons et Cités Soginorpa au 181 rue d’Houdain – Avis du Conseil Municipal
- Acquisition du 48 rue Ferrer à Barlin
- Convention jeunesse
- Accueil de Loisirs sans hébergement : personnel de service pour la cantine de l’ALSH des vacances de février 2018
- Engagement et paiement des dépenses d’investissement durant la période précédant l’adoption du budget primitif 2018 en vertu de l’article L1612-1 du CGCT
- Déclassement de la route Départementale n°57E2 en voie communale
- Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 29 septembre 2017
- Approbation de cession du 15 bis impasse Capiaux entre l’Etablissement Public Foncier et le Syndicat Mixte des Transports Artois Gohelle
- Maisons et cités : sollicitation de la garantie d’emprunt communale en faveur de l’opération de 44 logements sur la friche Leflond à Barlin
- Convention tripartite de restauration scolaire pour les élèves des cours élémentaires avec le collège Jean Moulin et le Conseil Départemental du Pas-de-Calais pour l’année 2018
- Rapport de la commission Education Enfance Citoyenneté du 27 décembre 2017 : Rythmes scolaires pour la rentrée 2018 : semaine de 4 jours ou 4 jours 1/2
- Rapport de la commission Vie Associative Sportive et Culturelle Fêtes et Cérémonies du 1er février 2018 : modification de contrats de la saison culturelle
- Voyage des aînés du 10 juillet 2018
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Déclassement du domaine public communal de parcelle ancienne AC 635 nouvelle AC 652 pour 233 m² en vue de la cession à Maisons et Cités à l’euro symbolique
- Acquisition d’une partie de la parcelle AD 220 appartenant à la société HLI pour un montant de 15 740,00 € hors frais
- Convention d’occupation du domaine de Réseau Ferré de France
- Contrat de ville 2015-2020 : programmation 2018
- Avis du Conseil Municipal sur la mise à disposition du local situé 104 rue de Fresnicourt, propriété de Maisons et Cités, à l’association Conseil Citoyen du Quartier du Regain
- Information sur les marchés à procédure adaptée
- Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
- Sollicitation de réitération de la garantie d’emprunt par SIA HABITAT suite à la fusion absorption de la société LTO HABITAT par la société SIA HABITAT
- Convention d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunications avec la SA ORANGE pour la rue Ferrer
- SABALFA : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable ainsi que sur la compte administratif 2016 et rapport annuel du délégataire 2016
- Tarifs et droits à percevoir pour les spectacles et sorties 2018
- Prise en charge des frais relatifs à la sortie au Puy du Fou et cinéscénie des 25 et 26 août 2018
- Prise en charge des frais relatifs à la sortie au Puy du Fou et cinéscénie des 9 et 10 juin 2018
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle« Fanfreluche et ses amis » du mercredi 31 octobre 2018
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle de « Marie Golote mène l'enquête» le 25 avril 2018
- Prise en charge des frais relatifs à la sortie à Londres du 1er décembre 2018
- Prise en charge des frais relatifs à la sortie au zao de Thoiry
- Prise en charge des frais relatifs au concert de Christophe WILLEM le samedi 7 Octobre 2018
- Prise en charge des frais relatifs au concert du groupe ARCADIAN en Mars 2018
- Prise en charge des frais relatifs au concert des festivités du 16 juin 2018
- Prise en charge des frais relatifs au concert des festivités du 13 juillet 2018
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle Jean.fi Janssens dans « J en.fi décolle » le samedi 3 février 2018
- Prise en charge des frais relatifs au spectacle de Louis Bagnard ou l'affaire Moreau
- Prise en charge des frais relatifs au concert « Chœur de l'Estracelle »
- Prise en charge des frais relatifs au concert de « Les Alizés Gospel » du 24 novembre 2018
- Personnel communal : création de poste aux services techniques-espaces verts
- Personnel communal : nouveau régime d’indemnisation des astreintes de la filière technique
- Personnel communal : instauration du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour certains cadres d’emploi
- Personnel communal : rattachement du CCAS au Comité Technique – CHSCT de la commune
- Maison de l’enfance : modification du règlement intérieur de fonctionnement
- Communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : rapport d’activités 2016 rapports sur le prix et la qualité des services publics 2016 et rapport annuel des délégataires
- Modification des statuts de la communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane relative à la compétence obligatoire suivante : en matière de GEMAPI, et aux compétences facultatives en matière d’action sociale et de jeunesse
- SIVOM du Bruaysis : rapport d’activité 2016 et compte administratif et annexes 2016
- Vente d’un logement locatif social au 6 rue George Sand appartenant à la SA SIA Habitat, sollicitation de l’avis du Conseil Municipal
- Vente d’un local rue Ferrer appartenant à Maisons et Cités Soginorpa, sollicitation de l’avis du Conseil Municipal
- Sollicitation de transfert de garanties d’emprunts communales de Maisons et Cités Accession à Maisons et Cités
- Dénomination de la voie entre la place Salengro et la résidence en construction sur la friche Leflond
- Dénomination de la résidence en construction sur la friche Leflond appartenant à Maisons et Cités
- Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels avec ENEDIS rue des Marolliers
- Comité de jumelage : accueil d’une délégation polonaise de MARKLOWICE – prise en charge des frais
- Festivités 2017 Rencontres Musicales en Artois du 14 octobre 2017 à l’Espace Culturel convention de partenariat
- Aménagement de la rue Ferrer : modification n°1 de contrat en cours d’exécution pour le lot 1 Assainissement eaux usées – eaux pluviales de l’entreprise Desquesnes
- Information sur les marchés à procédure adaptée