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Rapport d’orientation budgétaire 2018
Compte administratif 2017
Budget primitif 2018
Les délibérations
Conseil du 08.02.2019
Décès de Madame Marylène KALEK, installation de Monsieur Guillaume LEROY
Démission de Monsieur Laurent DUTERRIER
Election d'un nouvel adjoint au Maire
Engagement et paiement des dépenses d'investissement durant la période précédent l'adoption du budget primitif 2019 en vert de l'article L1612-1 du CGCT
Contrat de ville 2015-2020, programmation 2019
Délibération d'approbation de la modification des statuts du SIVOM de la Communauté du Bruaysis
CABBALAR : modification statutaire, compétence facultative "gestion des eaux pluviales urbaines"
Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la communauté d'agglomération Béthune / Bruay Artois Lys Romane
Approbation de l’attribution des compensations définitive 2018
Programme du PLH à l'échelle des 100 communes : avis du conseil municipal
Association Habitat Insertion : désignation d'un membre titulaire et d'un suppléant pour siéger au sein du conseil d’administration
Vente d'un logement locatif social
Sortie à l'Armada de Rouen le 8 juin 2019 : prise en charge de 2 bus supplémentaires
Information sur les marchés à procédure adaptée
Conseil du 30.11.2018
Décès de Monsieur Ceslas KACZMAREK, installation de Madame Isabelle WILLEMAND
Communauté du Bruaysis : désignation d'un titulaire et d'un suppléant
Mutation : création d'un emploi permanent au service administration générale
Recensement de la population : rémunération des coordonnateurs délégués et des agents recenseurs
Maison des jeunes : modification des tarifs de l'ALSH au 1
er
janvier 2019
Maison de l'enfance : modification du règlement intérieur de fonctionnement
Admission en non valeur, produits irrécouvrables
Convention répartie de restauration scolaire pour les élèves des cours élémentaires avec le collège Jean-Moulin et le Conseil Départemental du Pas-de-Calais pour l'année 2019
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : transfert en pleine propriété de la piscine le Nautilud
SABALFA : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable ainsi que sur le compte administratif 2017 et rapport annuel du délégataire 2017
Société immobilière de l'Artois : sollicitation de maintien de la garantie communale d’emprunt suite à un réaménagement de la dette
Vente d'un logement locatif social au 13 rue Racine appartenant à Maisons et Cités, sollicitation de l'avis du conseil
Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (SDAHGV)
Convention de partenariat entre la commune et l'association Noeux-Environnement dans le cadre du projet agence de l'eau "initiative biodiversité" 2018
Prise en charges des frais relatifs au spectacle de "Le Roman de Renart" le mercredi 17 avril 2019
Tarifs et droits à percevoir pour les spectacles et sorties 2019
Conseil du 21.09.2018
Taxe sur le foncier bâti : exonération en faveur des créations d’entreprises situées dans un bassin urbain à dynamiser
Rétrocession d’une concession funéraire
Syndicat mixte des transports Artois Gohelle : travaux du BHNS : convention de mise à disposition temporaire de parcelles appartenant à la commune
Convention tripartite avec le Collège Jean Moulin et le Département du Pas-de-Calais pour l’utilisation des équipements sportifs n’appartenant pas au collège
Arrêté préfectoral portant autorisation du système d’assainissement de Bruay-le-Buissière sur le territoire de certaines communes du ressort de la communauté d’agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys, Romane
Société Immobilière Grand Hainaut : sollicitation de maintien de la garantie communale d’emprunt suite à réaménagement de la dette
Société immobilière de l’Artois : sollicitation de maintien de la garantie communale d’emprunt, accord de principe pour un réaménagement de la dette
Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys, Romane : modification statutaire : compétences supplémentaires : avis du Conseil Municipal
Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys, Romane : attribution de compensation définitive 2017 : avis du Conseil Municipal
Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys, Romane : rapport d’activités 2017
Information sur les marchés à procédure adaptée
Subventions aux associations
Conseil du 27.06.2018
Autorisation de recrutement d’agents non titulaires sur des emplois non permanents
Création d’emplois permanents : Au marché couvert et à la mairie
Création d’emplois permanents : Au Cosec
Création d’emplois permanents : Au plan d’eau
Création d’emplois permanents : Au pôle social et en politique de la ville
Création d’emplois permanents : Au service espaces verts
Mutation : création d’un emploi permanent au service finances – marchés publics
Départs en retraite : création d’un emploi permanent aux services techniques
Départs en retraite : création d’un emploi permanent à l’école Ferry et en encadrement de la cantine
Départs en retraite : création d’un emploi permanent à la médiathèque
Départs en retraite : création d’un emploi permanent au service administration générale
Personnel communal : Promotion interne : création d’un emploi permanent au service administration générale
Signature d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Pas-de-Calais dans le cadre de la Médiation Préalable obligatoire
Maison de l’Enfance : modification du règlement de fonctionnement
Maison des jeunes : modification du règlement intérieur de fonctionnement
Maison des jeunes : création tarifaire pour l’ALSH des mercredis toute la journée
Sollicitation de la commune d’Houchin pour le règlement des frais des enfants au tarif barlinois
Logements communaux : fixation du tarif de location du logement 46 place Salengro
Vente d’un logement locatif social au 25 rue Racine
Cession de l’immeuble et des terrains repris au cadastre section AD 549, 550, 461, 298 et 460
Autorisation à Pas-de-Calais Habitat de prendre possession des parcelles AD 549, 550, 461, 298 et 460
Manifestations des Vendredis de l’été : prise en charge des frais
Information sur les marchés à procédure adaptée
Subventions
Conseil du 07.06.2018
Autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents (vacances scolaires d’été 2018)
Autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents (petites vacances scolaires et les mercredis pour l’année scolaire 2018/2019)
Autorisation de recrutement d’agents non titulaire sur des emplois non permanents (cantine de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement du 01/07/2018 au 30/06/2019)
Autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents (cantine scolaire pour l’année scolaire 2018/2019)
Autorisation de recrutement d’animateurs sur des emplois non permanents (garderie périscolaire pour l’année scolaire 2018/2019)
Déclassement de l’immeuble et des terrains repris au cadastre section AD 549, 550, 461, 298 et 460 d’une superficie totale de 1544 m² en vue d’une cession à Pas-de-Calais Habitat
Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : avis sur le rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville pour l’année 2017
Voyage au Puy du Fou du 25 et 26 août 2018
Voyage à Londres du 1er décembre 2018
Information sur les marchés à procédure adaptée
Conseil du 13.04.2018
Démission de Madame Gisèle AUTRAN, Installation de Monsieur Alain DUFRENNE
Budget primitif 2018, affectation du résultat 2017
Taux d’imposition pour l’année 2018
Personnel communal : délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non titulaires de remplacement
Personnel communal : aAutorisation de recrutement d’agents non titulaires sur des emplois non permanents pour faire face à l’accroissement saisonnier d’activité au sein des espaces verts
Engagement de la procédure de renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse avec la CAF pour la période 2018-2020
Vente d’un logement locatif social appartenant à la SA d’HLM Maisons et Cités au 12 rue de Rabat – Avis du Conseil Municipal
Acquisition du 44 rue Ferrer à Barlin
Installations classées pour la protection de l’environnement : projet d’exploitation d’une unité de production de produits charcutiers sur la Zone Industrielle de Ruitz par la SAS VASSEUR, avis du Conseil Municipal
Autorisation de recrutement d’agents non titulaires sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité dans le cadre du service de cantine de l’ALSH pour les vacances d’avril 2018
Prolongation du contrat colonie avec la Caisse d’Allocations Familiales
Commission Culture Fêtes et Cérémonies du 5 avril 2018
Subventions
Conseil du 27.03.2018
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal : chapitre II article 7 commissions municipales
Renouvellement des commissions de suivi de site de SCORI et SITA NORD EST
Débat d’orientation budgétaire 2018
Compte de gestion 2017
Compte administratif 2017
Bilan des cessions et acquisitions 2017
Rapport de la Dotation de Solidarité Urbaine 2017
Vente d’un logement locatif social appartenant à la SA d’HLM Maisons et Cités Soginorpa au 181 rue d’Houdain – Avis du Conseil Municipal
Acquisition du 48 rue Ferrer à Barlin
Convention jeunesse
Conseil du 16.02.2018
Démission de Monsieur Philippe DOLLIET, installation de Madame Sylvie MICHEL
Election d’un Adjoint
Communauté du Bruaysis, désignation de deux représentants titulaires au comité syndical
Accueil de Loisirs sans hébergement : personnel de service pour la cantine de l’ALSH des vacances de février 2018
Engagement et paiement des dépenses d’investissement durant la période précédant l’adoption du budget primitif 2018 en vertu de l’article L1612-1 du CGCT
Déclassement de la route Départementale n°57E2 en voie communale
Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 29 septembre 2017
Approbation de cession du 15 bis impasse Capiaux entre l’Etablissement Public Foncier et le Syndicat Mixte des Transports Artois Gohelle
Maisons et cités : sollicitation de la garantie d’emprunt communale en faveur de l’opération de 44 logements sur la friche Leflond à Barlin
Convention tripartite de restauration scolaire pour les élèves des cours élémentaires avec le collège Jean Moulin et le Conseil Départemental du Pas-de-Calais pour l’année 2018
Rapport de la commission Education Enfance Citoyenneté du 27 décembre 2017 : Rythmes scolaires pour la rentrée 2018 : semaine de 4 jours ou 4 jours 1/2
Rapport de la commission Vie Associative Sportive et Culturelle Fêtes et Cérémonies du 1er février 2018 : modification de contrats de la saison culturelle
Voyage des aînés du 10 juillet 2018
Information sur les marchés à procédure adaptée
Conseil du 28.01.2018
Démission de Monsieur POIDEVIN Hervé – Installation de Madame TRINEL
Procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints
Fixation du nombre des adjoints
Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire
Commission d’Appel d’Offres : élection des représentants
Conseil du 30.11.2017
Convention pour mise à disposition d’un agent du service de remplacement
Maison de l’enfance : sollicitation d’une subvention d’investissement auprès de la CAF dans le cadre du projet pédagogique en lien avec la lecture
Transfert de logements locatifs ou de patrimoine de Maisons et Cités Habitat au profit de la SA d’HLM Maisons et Cités Soginorpa
Déclassement du domaine public communal de parcelle ancienne AC 635 nouvelle AC 652 pour 233 m² en vue de la cession à Maisons et Cités à l’euro symbolique
Acquisition d’une partie de la parcelle AD 220 appartenant à la société HLI pour un montant de 15 740,00 € hors frais
Convention d’occupation du domaine de Réseau Ferré de France
Contrat de ville 2015-2020 : programmation 2018
Avis du Conseil Municipal sur la mise à disposition du local situé 104 rue de Fresnicourt, propriété de Maisons et Cités, à l’association Conseil Citoyen du Quartier du Regain
Information sur les marchés à procédure adaptée
Conseil du 20.10.2017
Démission de Monsieur Michel DAGBERT – Installation de Monsieur DELEU Mickaël
Personnel communal : accueil de loisirs sans hébergement d’octobre 2017 : personnel de service pour la cantine
Maison de l’enfance « les Chérubins » : convention de rémunération du médecin coordonnateur
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
Sollicitation de réitération de la garantie d’emprunt par SIA HABITAT suite à la fusion absorption de la société LTO HABITAT par la société SIA HABITAT
Convention d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunications avec la SA ORANGE pour la rue Ferrer
SABALFA : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable ainsi que sur la compte administratif 2016 et rapport annuel du délégataire 2016
Tarifs et droits à percevoir pour les spectacles et sorties 2018
Prise en charge des frais relatifs à la sortie au Puy du Fou et cinéscénie des 25 et 26 août 2018
Prise en charge des frais relatifs à la sortie au Puy du Fou et cinéscénie des 9 et 10 juin 2018
Prise en charge des frais relatifs au spectacle« Fanfreluche et ses amis » du mercredi 31 octobre 2018
Prise en charge des frais relatifs au spectacle de « Marie Golote mène l'enquête» le 25 avril 2018
Prise en charge des frais relatifs à la sortie à Londres du 1er décembre 2018
Prise en charge des frais relatifs à la sortie au zao de Thoiry
Prise en charge des frais relatifs au concert de Christophe WILLEM le samedi 7 Octobre 2018
Prise en charge des frais relatifs au concert du groupe ARCADIAN en Mars 2018
Prise en charge des frais relatifs au concert des festivités du 16 juin 2018
Prise en charge des frais relatifs au concert des festivités du 13 juillet 2018
Prise en charge des frais relatifs au spectacle Jean.fi Janssens dans « J en.fi décolle » le samedi 3 février 2018
Prise en charge des frais relatifs au spectacle de Louis Bagnard ou l'affaire Moreau
Prise en charge des frais relatifs au concert « Chœur de l'Estracelle »
Prise en charge des frais relatifs au concert de « Les Alizés Gospel » du 24 novembre 2018
Conseil du 29.09.2017
Personnel communal : fixation du nombre d’animateurs pour la cantine scolaire 2017/2018
Personnel communal : fixation du nombre d’animateurs pour la garderie périscolaire 2017/2018
Personnel communal : fixation du nombre d’animateurs pour les mercredis après-midi et petites vacances scolaires pour l’année 2017/2018
Personnel communal : création de poste aux services techniques-espaces verts
Personnel communal : nouveau régime d’indemnisation des astreintes de la filière technique
Personnel communal : instauration du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour certains cadres d’emploi
Personnel communal : rattachement du CCAS au Comité Technique – CHSCT de la commune
Maison de l’enfance : modification du règlement intérieur de fonctionnement
Communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane : rapport d’activités 2016 rapports sur le prix et la qualité des services publics 2016 et rapport annuel des délégataires
Modification des statuts de la communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane relative à la compétence obligatoire suivante : en matière de GEMAPI, et aux compétences facultatives en matière d’action sociale et de jeunesse
SIVOM du Bruaysis : rapport d’activité 2016 et compte administratif et annexes 2016
Vente d’un logement locatif social au 6 rue George Sand appartenant à la SA SIA Habitat, sollicitation de l’avis du Conseil Municipal
Vente d’un local rue Ferrer appartenant à Maisons et Cités Soginorpa, sollicitation de l’avis du Conseil Municipal
Sollicitation de transfert de garanties d’emprunts communales de Maisons et Cités Accession à Maisons et Cités
Dénomination de la voie entre la place Salengro et la résidence en construction sur la friche Leflond
Dénomination de la résidence en construction sur la friche Leflond appartenant à Maisons et Cités
Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels avec ENEDIS rue des Marolliers
Comité de jumelage : accueil d’une délégation polonaise de MARKLOWICE – prise en charge des frais
Festivités 2017 Rencontres Musicales en Artois du 14 octobre 2017 à l’Espace Culturel convention de partenariat
Aménagement de la rue Ferrer : modification n°1 de contrat en cours d’exécution pour le lot 1 Assainissement eaux usées – eaux pluviales de l’entreprise Desquesnes
Information sur les marchés à procédure adaptée
Conseil du 30.06.2017
Mise en accessibilité et extension de la Mairie: acte spécial de sous-traitance au lot 8 ascenseur du marché de travaux de la société ORONA à PHALEMPIN à la société LIFTECK à EPERNAY
Conseil du 16.06.2017
Personnel communal : Maison des Jeunes : fixation du nombre d’animateurs pour l’ALSH ainsi que pour le séjour enfants de juillet 2017
Personnel communal : Maison des Jeunes : fixation du nombre maximum d’animateurs pour l’ALSH ainsi que pour le séjour ados d’août 2017
Personnel communal : Maison des Jeunes : ALSH de juillet et août 2017, personnel de service
Vente d’un logement locatif social au 203 rue d’Houdain appartenant à Maisons et Cités, sollicitation de l’avis du Conseil
Information du renouvellement du bail du commissariat signé avec la direction des finances publiques
Information sur l’avenant de la convention de mise à disposition des locaux au pôle social signée avec la Mission Locale de l’Artois
Convention d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunications avec la SAS ORANGE pour la rue du Docteur Capiaux
Mise en accessibilité et extension de la Mairie : modification n°2 du contrat en cours d’exécution au lot 1 gros-œuvre ossature bois étanchéité, modification n°1 du contrat en cours d’exécution au lot 9 plomberie sanitaire chauffage VMC, modification n°1 du contrat en cours d’exécution au lot 10 électricité
Mise en accessibilité et extension de la Mairie : acte spécial de sous-traitance au lot 4 plâtrerie isolation cloisons du marché de travaux de la Société CANNATA à AVION à la Société SAPISO à COURCELLES LES LENS
Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en marché couvert : acte spécial de sous-traitance modificatif au lot 2 gros-œuvre du marché de travaux de la Société PROVALIBAT à MONTIGNY EN GOHELLE à la Société ISO FACADE 62 à NOEUX-LES-MINES
Festivités du 13 juillet 2017 : avenant au contrat de cession passé avec la Société CARACOM de Lille
Information sur les marchés à procédure adaptée
Subvention
Conseil du 07.04.2017
Budget primitif 2017 – Affectation du résultat 2016
Taux d’imposition pour l’année 2017
Communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane : approbation de l’attribution de compensation prévisionnelle 2017
Communauté d’agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux d’assainissement eaux usées rue Ferrer
Fédération Départementale d’Energie du Pas-de-Calais : convention de co-maîtrise d’ouvrage des travaux d’effacement des réseaux électriques basse tension et éclairage public en concession EDF rue Ferrer
Syndicat mixte des transports Artois Gohelle : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux de la Place du 8 mai 1945 et de ses abords
Travaux de borduration, d’assainissement et de chaussée sur la RD 57E2 : octroi d’une subvention
Cession de terrain à Maisons et Cités de 233 m² parcelle AC 635 pour l’euro symbolique sur l’ancienne friche Leflond
Cimetière communal : modification du règlement
Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en marché couvert : avenant n°3 au lot 2 gros œuvre du marché de travaux
Voyage des aînés du 6 juillet 2017
Subventions exceptionnelles
Avis du Conseil Municipal sur le classement en route express de l’intégralité de la RD301
Conseil du 10.03.2017
Vente d'un logement locatif social appartenant à la SA d'Hl.M SlA Habitat au 57 rue Chateaubriand - Avis du Conseil Municipal
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
Maison des Jeunes : ALSH d'avril 2017 : personnel de service pour la cantine
Communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane Politique de la Ville -Abattement TFPB
Vote de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire 2017
Compte de Gestion 2016
Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2016 (DSU)
Convention jeunesse 2017
Information sur les marchés à procédure adaptée
Compte administratif
Etat des cessions immobilières 2016
Etat des acquisitions immobilières 2016
Conseil du 17.02.2017
Démission de Madame BAILLY Francine, Installation de Madame MIKULA Sandrine
Admission en non valeurs - produits irrécouvrables
Création de tarifs pour le séjour des enfants de CM2 au mois d'Avril au sein de la régie de recettes ALSH
Accueil de loisirs sans hébergement : personnel de service pour la cantine des vacances de février 2017
Convention tripartite d'occupation du COSEC avec le Collège Jean Moulin et le Conseil Départemental du Pasde-Calais pour l'année 2017
Convention tripartite de restauration scolaire pour les élèves des cours élémentaires avec le Collège Jean Moulin et le Conseil Départemental du Pas-de-Calais pour l'année 2017
Convention de servitudes entre la commune de Barlin et ENEDIS (ERDF) sur la parcelle AD 474
SIVOM de la Communauté du Bruaysis - Modification des statuts : fin de la compétence « Enquêtes Sociales »
SIVOM de la Communauté du Bruaysis - Nouveau calcul de la participation des communes pour le service d'aide à domicile
Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane Signature de la convention intercommunale d'équilibre territorial
SIA Habitat : demande de réitération de la garantie d'emprunt suite à la fusion absorption de la société LTO Habitat par la société SIA Habitat
Engagement et paiement des dépenses d'investissement durant la période précédant l'adoption du budget primitif 2017 en vertu de l'article L1612-1 du CGCT
Voyage à Chantilly du 26 août 2017
Modification de la délibération du 21 octobre 2016 relative à la prise en charge des frais pour le voyage à Paris
Proposition de contrat pour un spectacle de JARRY le 16 décembre 2017 à l'Espace Culturel
Prise en charge des frais relatifs à la fiche technique pour le spectacle de JARRY du 16 décembre 2017
Prise en charge des frais relatifs à la fiche technique pour le spectacle de JEFF PANACLOC du 18 Mai 2017
Régie spectacle : instauration de tarifs pour le spectacle de JARRY du 16 décembre 2017 à l'Espace Culturel
Mise en accessibilité et extension de la Mairie : Modification n°1 du contrat en cours d'exécution au lot 1 Gros-œuvre Ossature Bois Etanchéité du marché de travaux
Mise en accessibilité et extension de la Mairie : Acte spécial de sous-traitance au lot 1 Gros-œuvre Ossature Bois Etanchéité du marché de travaux de la Société BOULET à Azincourt à la Société HELFAUT Travaux à Helfaut
Mise en accessibilité et extension de la Mairie : Acte spécial de sous-traitance au lot 1 Gros-œuvre Ossature Bois Etanchéité du marché de travaux de la Société BOULET à Azincourt à la Société COEXIA à Béthune
Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en marché couvert : acte spécial de sous-traitance au lot 4 couverture du marché de travaux de la société BANCEL à Flers-en-Escrebieux à la société AXE NORD CORDEE à Forest-sur-Marque
Réhabilitation de l'ancienne salle des fêtes en marché couvert : acte spécial de sous-traitance au lot 4 couverture du marché de travaux de la société BANCEL à Flers-en-Escrebieux à la société ARNHOLDT Echafaudages à Sucy-en-Brie
Information sur les procédures adaptées
Conseil du 29.11.2016
Personnel communal: Maison des jeunes : ALSH de décembre 2016, personnel de service pour la cantine
FDE du Pas-de-Calais : adhésion au groupement de gaz naturel pour les collectivités territoriales
Incorporation dans le domaine public communal des voiries et réseaux divers du foyer de personnes âgées, rue François Coppée et rue des Charmilles
Projet de création du bus à haut niveau de service mise en compatibilité du PLU
Vente d'un logement locatif social au 50 rue Corneille appartenant à Maisons et Cité, sollicitation de l'avis du conseil
Réhabilitation de l'ancienne salle des fêtes en marché couvert : acte spécial de sous-traitance modificatif au lot 2 gros oeuvre du marché de travaux de la société PROVALIBAT à Montigny-en-Gohelle à la société IRIS à Sallaumines
Réhabilitation de l'ancienne salle des fêtes en marché couvert : acte spécial de sous-traitance modificatif au lot 6 plâtrerie isolation faux plafond du marché de travaux de la société EBTM à Harnes à la société de Graeve à Wambrechies
Instauration d'un tarif de redevance d'occupation des cellules commerciales dans le marché couvert
Projet de convention d'occupation des cellules commerciales avec les commerçants "preneurs"
Mise en accessibilité et extension de la mairie : acte spécial de sous-traitance au lot 1 gros oeuvre ossature bois étanchéïté du marché de travaux de la société BOULET à Azincourt à la société EDWOOD à Saint-André-Lez-Lille
Mise en accessibilité et extension de la mairie : acte spécial de sous-traitance au lot 1 gros oeuvre ossature bois étanchéïté du marché de travaux de la société BOULET à Azincourt à la société A2F à Rouvroy
Subventions aux associations
Conseil du 21.10.2016
Personnel communal : fixation du nombre d'animateurs pour la cantine scolaire 201/J/2017
Personnel communal : fixation du nombre d'animateurs pour la garderie périscolaire 2016/2017
Personnel communal : fixation du nombre d'animateurs pour les mercredis après-midi et petites vacances scolaires pour l'année 2016/2017
Personnel communal : maison des jeunes : ALSH d'octobre 2016, personnel de service pour la cantine
Cimetière communal : demande de rétrocession d'une case columbarium de la famille BRABANT
Artois Comm : rapport d'activités 2015, rapports sur le prix et la qualité des services publics 2015 et rapport annuel des délégataires
Artois Comm : modification statutaire en vue d'harmoniser l'exercice des compétences sur l'ensemble du territoire et stabiliser les statuts de la nouvelle communauté d'agglomération
Artois Comm: avis du Conseil Municipal sur la composition du conseil communautaire issue de la fusion des communautés de communes Artois Lys et Artois Flandres avec Artois Comm
Artois Comm : avis du Conseil Municipal sur le nom et le siège de la nouvelle communauté d'agglomération
Cessions de terrains à Maisons et Cités de 38 m² parcelles AP654, AP655, AP656 et de 255 m² sur la friche Leflond attenant aux parcelles AC77 AC78, AC88, AC367 et AC86 pour l'euro symbolique chacune
Réhabilitation de l'ancienne salle des fêtes en marché couvert: acte spécial de sous-traitance au marché de travaux : lot 6 plâtrerie isolation faux plafonds de la société EBTM à HARNES à la société CAPE NORD à HARNES
Réhabilitation de l'ancienne salle des fêtes en marc/té couvert: acte spécial de sous-traitance 011 lot 5 menuiserie extérieure et intérieure du marché de travaux de la société EBTM à Harnes à la société MODULA à Aubigny-en-Artois
Tarifs et droits à percevoir pour les manifestations 2017
Modification de la délibération du 1er avril 2016 relative à la prise en charge des frais de la sortie d'un week-end au Futuroscope de Poitiers
Prise en charge des frais relatifs au spectacle de Chantal GOYA du samedi 25 novembre 2017
Prise en charge des frais relatifs à la sortie du samedi 28 octobre 2017 à PARIS
Prise en charge des frais relatifs au spectacle théâtrale Boulevard du boulevard du boulevard du samedi 30 septembre 2017
Prise en charge des frais relatifs à la sortie à Chantilly le samedi 26 août 2017
Prise en charge des frais relatifs au concert de SLIMANE du 25 février 2017
Prise en charge des frais relatifs au spectacle de la Fête de la musique du 24 juin 2017
Information sur les marchés à procédure adaptée
Subventions aux associations
Fiche technique : spectacle Miss Carpenter du 29 octobre 2016
Prise en charge des frais relatifs au concert des festivités du 13 juillet 2017
Conseil du 26.09.2016
Démission de Monsieur Baziuk Joseph, installation de Madame Poux Cindy
Projet de fusion de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs avec les communautés de communes Artois Flandres et Artois Lys
Projet de transfert de logements locatifs ou de patrimoine de la coopérative d'HLM Maisons et Cités Habitat au profit de la SA d'HLM Maisons et Cités Soginorpa
Déclassement du domaine public communal de parcelles AD495P, 497P et 499P (nouvelles AD568, AD570, AD573) en vue de la cession à la SCI L'ESPADON
ARTOIS COMM : modification des statuts de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs relative aux compétences obligatoires suivantes : transfert de compétence en matière d'action sociale
ARTOIS COMM : modification des statuts de la communauté d’agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs relative aux compétences obligatoires suivantes : en matière de développement économique dans les conditions prévues à l’article L4251-17, en matière d’accueil des gens du voyage, en matière de collecte et traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés
SIVOM du Bruaysis : rapport d'activité 2015 et compte administratif et annexes 2015
Chantier école : projet de convention avec l'AVIEE pour le versement d'une subvention
Festivités 2016 : création d'un tarif d'entrée pour le spectacle de chants et folklore polonais du 16 octobre 2016 à l'Espace Culturel
Information sur les marchés à procédure adaptée
Subventions
Conseil du 30.08.2016
Démission de Monsieur Baziuk Joseph, installation de Madame Poux Cindy
Projet de fusion de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs avec les communautés de communes Artois Flandres et Artois Lys
Projet de transfert de logements locatifs ou de patrimoine de la coopérative d'HLM Maisons et Cités Habitat au profit de la SA d'HLM Maisons et Cités Soginorpa
Déclassement du domaine public communal de parcelles AD495P, 497P et 499P (nouvelles AD568, AD570, AD573) en vue de la cession à la SCI L’ESPADON
ARTOIS COMM : modification des statuts de la communauté d’agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs relative aux compétences obligatoires suivantes : transfert de compétence en matière d’action sociale
ARTOIS COMM : modification des statuts de la communauté d’agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs relative aux compétences obligatoires suivantes : en matière de développement économique dans les conditions prévues à l’article L4251-17, en matière d’accueil des gens du voyage, en matière de collecte et traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés
SIVOM du Bruaysis : rapport d’activité 2015 et compte administratif et annexes 2015
Chantier école : projet de convention avec l’AVIEE pour le versement d’une subvention
Festivités 2016 : création d’un tarif d’entrée pour le spectacle de chants et folklore polonais du 16 octobre 2016 à l’Espace Culturel
Information sur les marchés à procédure adaptée
Subventions
Conseil du 17.06.2016
Démission de Madame ROUSSEL Laurence - Installation de Monsieur DUTERRIER Laurent
Démission de Madame MASINGUE Karine - Installation de Monsieur BAZIUK Joseph
Personnel communal : création de poste au pôle social Marcel BRIGE
Personnel communal : augmentation du temps de travail d'un agent à la maison des jeunes
Personnel communal : cadre d'emploi des attachés territoriaux : retrait de la délibération du 1er avril 2016 relative à la prime de fonctions et de résultats - complément
Personnel communal : cadre d'emploi des attachés territoriaux : instauration du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
Personnel communal : mise en conformité de la participation au titre de labellisation pour le risque "santé"
Personnel communal : piscine le Nautilud : personnel saisonnier pour les vacances d'été
Personnel communal : Maison des jeunes : fixation du nombre maximum d'animateurs pour l'accueil de loisirs sans hébergement ainsi que pour le séjour enfants de juillet 2016
Personnel communal : Maison des jeunes : fixation du nombre maximum d'animateurs pour l'accueil de loisirs sans hébergement ainsi que pour le séjour ados août 2016
Personnel communal : maison des jeunes : accueil de loisirs sans hébergement de juillet et août 2016, personnel de service
Personnel communal : personnel saisonnier pour surcharge de travail
Accueil de loisirs sans hébergement été 2016 : sollicitation de la commune d'Houchin
Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Travaux de sécurisation à l'intersection de la RD 188 et de la rue des Bracquenois - Octroi d'une subvention du Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Déclassement du domaine public communal d'une emprise de 52 m2 située rue du Docteur Capiaux attenant aux parcelles AD 495 et AD 499p
Cession de terrain rue du Docteur Capiaux cadastré AD 499p, 495p, 497p de 609 m2 à la SCI l'Espadon de Barlin
Promesse de cession de terrains pour Maisons des Cités à la ville de Barlin rue Arago cadastré AB 591p et AB 660p d'une contenance de 257 m2
Garantie d'emprunt communale : sollicitation par Maisons et Cités de la garantie d'emprunt en faveur de l'amélioration d'un logeent rue de Sedan
Réhabilitation de l'ancienne salle des fêtes en marché couvert : acte spécial de sous-traitance au lot 2, gros oeuvre du marché de travaux de la société PROV ALIBAT à Montigny-en-Gohelle à la société IRIS à Sallaumines
Politique de la ville : Maison des jeunes : projet de convention avec l'association CELLOFAN pour une action sur le thème du cinéma d'animation
Politique de la ville : mie en place d'animation vie affective et sexuelle des jeunes
Festivités 2016 : spectacle de chants, folklore polonais le 16 octobre 2016 à l'Espace Culturel avec le comité de jumelage : prise en charge du contrat
Information sur les marchés à procédure adaptée
Subventions
Conseil du 01.04.2016
Maison de l'enfance : contrat de maintenance pour la phase web du logiciel pour l'année 2016
Maison de l'enfance : contrat de maintenance pour l'hébergement de l'application et de la base de données pour l'année 2016
Maison de l'enfance : contrat de maintenance pour le matériel informatique pour l'année 2016
Personnel communal : prime de fonctions et de résultats (PFR) - complément
Artois Comm : avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma de mutualisation des services
Artois Comm : enregistrement des demandes de logement locatif social : adhésion
Budget primitif 2016 : Affectation du résultat 2015
Taux d'imposition pour l'année 2016
Prise en charge des frais relatifs à la sortie d'un week-end au futuroscope de Poitiers
Réhabilitation de l'ancienne salle des fêtes en marché couvert : avenant n°1 au lot 2 gros oeuvre du marché de travaux
Contrat de maintenance et de télémaintenance du progiciel DIGITECH pour le service état-civil avec SERVIA AMIENS
Contrat de maintenance et de télémaintenance pour les logiciels de finances, ressources humaines et élection avec la Société GFI progiciels Agence de Nimes
Tarifs et droits à percevoir : Location de l'Espace Culturel
Tarifs Accueil de loisirs sans hébergement petites et grandes vacances et centre permanent du mercredi de la maison des jeunes
Séjour au Futuroscope de Poitiers des 6 et 7 mai 2017 - Tarifs et droits à percevoir
Voyage des aînés du 5 juillet 2016 : prise en charge des frais relatifs au transport et à la visite
Information sur les marchés à procédure adaptée
Conseil du 11.03.2016
Maison des jeunes : accueil de loisirs sans hébergement d’avril 2016, personnel de service de la cantine
Créances irrécouvrables - Admission en non valeur
Compte de gestion 2015
Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2015 (DSU)
Sollicitation du fonds d’aide à l’investissement public local2016 pour la mise en accessibilité et l’extension de la mairie
Convention tripartite de restauration scolaire pour les élèves des cours élémentaires avec le collège Jean-Moulin et le Conseil Départemental du Pas-de-Calais pour l’année 2016
Réhabilitation de la rue des Bracquenois et de la rue des Bracquenois prolongée : acte spécial de sous-traitance au marché de travaux de la société EUROVIA à Mazingarbe à la société VERRIER à Ruitz
Information sur les marchés à procédure adaptée
Convention jeunesse
